{"id":1,"date":"2022-07-06T17:50:33","date_gmt":"2022-07-06T15:50:33","guid":{"rendered":"https:\/\/nravocats.ma\/?p=1"},"modified":"2022-10-08T11:55:54","modified_gmt":"2022-10-08T10:55:54","slug":"entretien-lematin","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/entretien-lematin\/","title":{"rendered":"Entretien"},"content":{"rendered":"<div data-elementor-type=\"wp-post\" data-elementor-id=\"1\" class=\"elementor elementor-1\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<section class=\"elementor-section elementor-top-section elementor-element elementor-element-489dcbdb elementor-section-boxed elementor-section-height-default elementor-section-height-default\" data-id=\"489dcbdb\" data-element_type=\"section\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-container elementor-column-gap-default\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-column elementor-col-100 elementor-top-column elementor-element elementor-element-7bfe4bc0\" data-id=\"7bfe4bc0\" data-element_type=\"column\">\n\t\t\t<div class=\"elementor-widget-wrap elementor-element-populated\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-10f968e4 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"10f968e4\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t<style>\/*! elementor - v3.18.0 - 20-12-2023 *\/\n.elementor-widget-text-editor.elementor-drop-cap-view-stacked .elementor-drop-cap{background-color:#69727d;color:#fff}.elementor-widget-text-editor.elementor-drop-cap-view-framed .elementor-drop-cap{color:#69727d;border:3px solid;background-color:transparent}.elementor-widget-text-editor:not(.elementor-drop-cap-view-default) .elementor-drop-cap{margin-top:8px}.elementor-widget-text-editor:not(.elementor-drop-cap-view-default) .elementor-drop-cap-letter{width:1em;height:1em}.elementor-widget-text-editor .elementor-drop-cap{float:left;text-align:center;line-height:1;font-size:50px}.elementor-widget-text-editor .elementor-drop-cap-letter{display:inline-block}<\/style>\t\t\t\t<!-- wp:heading {\"level\":1} -->\n<h1 id=\"title\">\u00abLes dispositions \u00e0 amender dans le Code du travail sont nombreuses\u00bb<\/h1>\n<!-- \/wp:heading --><!-- wp:heading {\"level\":4} -->\n<p>\u00a0<\/p>\n<!-- \/wp:paragraph -->\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<section class=\"elementor-section elementor-top-section elementor-element elementor-element-3b0bef2 elementor-section-boxed elementor-section-height-default elementor-section-height-default\" data-id=\"3b0bef2\" data-element_type=\"section\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-container elementor-column-gap-default\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-column elementor-col-100 elementor-top-column elementor-element elementor-element-8b5dc94\" data-id=\"8b5dc94\" data-element_type=\"column\">\n\t\t\t<div class=\"elementor-widget-wrap elementor-element-populated\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-6bb9bf8 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"6bb9bf8\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t<p class=\"card-text\">Le Code du travail renferme plusieurs lacunes et une partie de ses dispositions ne sont toujours pas appliqu\u00e9es. D\u2019o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9, selon Sa\u00efd Naoui, d\u2019amender le texte. Ce sp\u00e9cialiste du droit du travail formule m\u00eame des recommandations. D\u00e9tail.<\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p><strong>Le Matin \u00e9co\u00a0: Le Code du travail boucle ses dix\u00a0ans en juin prochain. Quelles sont ses principales lacunes, les dispositions qui posent des probl\u00e8mes d\u2019application, les aberrations\u00a0?<\/strong><br \/><strong>Sa\u00efd Naoui\u00a0:<\/strong>\u00a0Apporter des r\u00e9ponses \u00e0 de telles questions est loin d\u2019\u00eatre un exercice facile. En effet, l\u2019\u00e9valuation de dix ans d\u2019application de l\u2019actuel Code du travail n\u00e9cessite une r\u00e9flexion collective et des \u00e9tudes sp\u00e9cialis\u00e9es. Toutefois, on peut avancer quelques remarques \u00e0 ce sujet. Force est de constater qu\u2019une partie des dispositions de ce Code ont suscit\u00e9 de vives r\u00e9actions d\u00e8s le d\u00e9but et ont \u00e9t\u00e9 s\u00e9v\u00e8rement critiqu\u00e9es, aussit\u00f4t le texte promulgu\u00e9. Depuis, des voix s\u2019\u00e9l\u00e8vent et recommandent de revoir, renforcer, introduire ou carr\u00e9ment supprimer des dispositions. D\u2019ailleurs, il ne faut pas oublier que ce Code n\u2019a connu son aboutissement qu\u2019apr\u00e8s un parcours l\u00e9gislatif des plus p\u00e9nibles, depuis 1996 l\u2019ann\u00e9e de la pr\u00e9sentation du premier projet, jusqu\u2019en 2004, ann\u00e9e de son entr\u00e9e en vigueur.<br \/>Mais globalement, on peut dire que ce texte de loi renferme des lacunes et que plusieurs de ses dispositions ne sont pas \u00e0 ce jour appliqu\u00e9es. Toutefois, le Code apporte des avantages tant aux employ\u00e9s qu\u2019aux employeurs.<\/p>\n<p><strong>Quelles sont donc les principales dispositions qui doivent \u00eatre r\u00e9vis\u00e9es et quelles seraient vos propositions\u00a0?<\/strong><br \/>Le droit \u00e9volue sous la pression de plusieurs facteurs. Pendant longtemps, le droit du travail subordonn\u00e9 s\u2019est construit au gr\u00e9 des \u00e9v\u00e9nements politiques, des contraintes \u00e9conomiques et des contraintes technologiques. Il faut aussi citer les apports de la jurisprudence qui donne des solutions en interpr\u00e9tant la r\u00e8gle de droit.<br \/>S\u2019agissant des dispositions \u00e0 amender dans le Code du travail, elles sont nombreuses. Il s\u2019agit, entre autres, de renforcer le r\u00f4le des inspecteurs du travail, en leur attribuant le statut d\u2019officiers de la police judiciaire pour donner une valeur juridique probante aux proc\u00e8s-verbaux dress\u00e9s par eux et leur permettre ainsi de les introduire directement devant le tribunal. C\u2019est \u00e0 l\u2019inspecteur du travail qu\u2019incombe la lourde responsabilit\u00e9 de contr\u00f4ler l\u2019application du Code de travail. De m\u00eame, il faut modifier l\u2019article\u00a062 en attribuant \u00e0 l\u2019inspecteur de travail la possibilit\u00e9 d\u2019affiner la proc\u00e9dure de licenciement apr\u00e8s le refus de l\u2019une des parties d\u2019entreprendre ou de poursuivre la proc\u00e9dure.<\/p>\n<p><strong>Il y aurait \u00e9galement des attentes par rapport \u00e0 la proc\u00e9dure de licenciement pour motif \u00e9conomique\u2026<\/strong><br \/>La proc\u00e9dure de licenciement pour motif \u00e9conomique doit en effet \u00eatre r\u00e9vis\u00e9e. Ainsi, quand un employeur, pour motif \u00e9conomique, envisage une modification substantielle du contrat de travail d\u2019un ou plusieurs salari\u00e9s, il devra en aviser chaque salari\u00e9 par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, ou par un autre moyen de notification selon les dispositions du Code de la proc\u00e9dure civile. Cette lettre informera le salari\u00e9 qu\u2019il dispose d\u2019un mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception ou la notification pour faire conna\u00eetre son refus. \u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9ponse dans ce d\u00e9lai, il sera r\u00e9put\u00e9 avoir accept\u00e9 la modification propos\u00e9e. Le l\u00e9gislateur marocain est cens\u00e9 alors adopter cette disposition qui est en faveur des deux parties, l\u2019employeur pour ne pas \u00eatre attaqu\u00e9 selon le fondement de la modification du contrat sans le gr\u00e9 de l\u2019employ\u00e9 et ce dernier qui aura le choix d\u2019accepter ou de refuser cette d\u00e9cision.<br \/>Pour le harc\u00e8lement moral et sexuel sur les lieux de travail, il faut renforcer les dispositions pour les rendre pr\u00e9cises, claires et faciles \u00e0 d\u00e9montrer par tous les moyens dont dispose l\u2019employ\u00e9. Objectif\u00a0: prot\u00e9ger les victimes de ce harc\u00e8lement contre toute sanction, licenciement ou mesure discriminatoire directe ou indirecte, notamment en mati\u00e8re de r\u00e9mun\u00e9ration, de formation, de reclassement, d\u2019affectation, de qualification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement du contrat. Il faut \u00e9galement appliquer ces dispositions pour les candidats \u00e0 un recrutement, \u00e0 un stage ou \u00e0 une p\u00e9riode de formation en entreprise.<\/p>\n<p><strong>Qu\u2019en est-il de la dur\u00e9e l\u00e9gale du travail ?<\/strong><br \/>Je recommande \u00e9galement d\u2019instaurer des dispositions sur la participation et l\u2019int\u00e9ressement des employ\u00e9s afin de les impliquer dans la production de l\u2019entreprise. Il faut aussi r\u00e9duire le taux horaire, en ramenant la dur\u00e9e l\u00e9gale hebdomadaire \u00e0 moins de 44\u00a0heures pratiqu\u00e9es aujourd\u2019hui pour ne plus fatiguer l\u2019employ\u00e9.<br \/>Parmi les autres dispositions \u00e0 amender dans l\u2019actuel Code du travail figure la repr\u00e9sentation des femmes dans les \u00e9lections professionnelles qui est faible. C\u2019est l\u2019occasion de r\u00e9duire l\u2019\u00e9cart entre les femmes et les hommes dans les comit\u00e9s d\u2019entreprise et les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du personnel en proposant une proportion de femmes et d\u2019hommes qui permettent de parvenir \u00e0 une repr\u00e9sentation \u00e9quilibr\u00e9e selon le principe de parit\u00e9. Le recours au travail de nuit dans les entreprises industrielles et commerciales, ainsi que dans le secteur agricole doit rester exceptionnel et justifi\u00e9 tant pour les hommes que pour les femmes. Il doit prendre en compte les imp\u00e9ratifs de la production, de la s\u00e9curit\u00e9 et de la sant\u00e9 des travailleurs et \u00eatre justifi\u00e9 par la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019assurer la continuit\u00e9 de l\u2019activit\u00e9 \u00e9conomique ou des services d\u2019utilit\u00e9 sociale.<br \/>Et pour harmoniser ces propositions, le temps est venu pour instaurer des tribunaux sp\u00e9cialis\u00e9s dans les conflits du travail et une proc\u00e9dure sociale.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-722d41e elementor-position-left elementor-widget__width-inherit e-transform elementor-vertical-align-top elementor-widget elementor-widget-image-box\" data-id=\"722d41e\" data-element_type=\"widget\" data-settings=\"{&quot;_transform_translateY_effect&quot;:{&quot;unit&quot;:&quot;px&quot;,&quot;size&quot;:-12,&quot;sizes&quot;:[]},&quot;_transform_translateX_effect&quot;:{&quot;unit&quot;:&quot;px&quot;,&quot;size&quot;:&quot;&quot;,&quot;sizes&quot;:[]},&quot;_transform_translateX_effect_tablet&quot;:{&quot;unit&quot;:&quot;px&quot;,&quot;size&quot;:&quot;&quot;,&quot;sizes&quot;:[]},&quot;_transform_translateX_effect_mobile&quot;:{&quot;unit&quot;:&quot;px&quot;,&quot;size&quot;:&quot;&quot;,&quot;sizes&quot;:[]},&quot;_transform_translateY_effect_tablet&quot;:{&quot;unit&quot;:&quot;px&quot;,&quot;size&quot;:&quot;&quot;,&quot;sizes&quot;:[]},&quot;_transform_translateY_effect_mobile&quot;:{&quot;unit&quot;:&quot;px&quot;,&quot;size&quot;:&quot;&quot;,&quot;sizes&quot;:[]}}\" data-widget_type=\"image-box.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t<style>\/*! elementor - v3.18.0 - 20-12-2023 *\/\n.elementor-widget-image-box .elementor-image-box-content{width:100%}@media (min-width:768px){.elementor-widget-image-box.elementor-position-left .elementor-image-box-wrapper,.elementor-widget-image-box.elementor-position-right .elementor-image-box-wrapper{display:flex}.elementor-widget-image-box.elementor-position-right .elementor-image-box-wrapper{text-align:right;flex-direction:row-reverse}.elementor-widget-image-box.elementor-position-left .elementor-image-box-wrapper{text-align:left;flex-direction:row}.elementor-widget-image-box.elementor-position-top .elementor-image-box-img{margin:auto}.elementor-widget-image-box.elementor-vertical-align-top .elementor-image-box-wrapper{align-items:flex-start}.elementor-widget-image-box.elementor-vertical-align-middle .elementor-image-box-wrapper{align-items:center}.elementor-widget-image-box.elementor-vertical-align-bottom .elementor-image-box-wrapper{align-items:flex-end}}@media (max-width:767px){.elementor-widget-image-box .elementor-image-box-img{margin-left:auto!important;margin-right:auto!important;margin-bottom:15px}}.elementor-widget-image-box .elementor-image-box-img{display:inline-block}.elementor-widget-image-box .elementor-image-box-title a{color:inherit}.elementor-widget-image-box .elementor-image-box-wrapper{text-align:center}.elementor-widget-image-box .elementor-image-box-description{margin:0}<\/style><div class=\"elementor-image-box-wrapper\"><figure class=\"elementor-image-box-img\"><a href=\"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/entretien-avec-said-naoui\/\" tabindex=\"-1\"><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" width=\"250\" height=\"250\" src=\"https:\/\/nravocats.ma\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/naouiprofil-2.png\" class=\"attachment-full size-full wp-image-1905\" alt=\"\" srcset=\"https:\/\/nravocats.ma\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/naouiprofil-2.png 250w, https:\/\/nravocats.ma\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/naouiprofil-2-150x150.png 150w, https:\/\/nravocats.ma\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/naouiprofil-2-12x12.png 12w\" sizes=\"(max-width: 250px) 100vw, 250px\" \/><\/a><\/figure><div class=\"elementor-image-box-content\"><h5 class=\"elementor-image-box-title\"><a href=\"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/entretien-avec-said-naoui\/\">naoui said<\/a><\/h5><p class=\"elementor-image-box-description\">docteur en droit<\/p><\/div><\/div>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\u00abLes dispositions \u00e0 amender dans le Code du travail sont nombreuses\u00bb \u00a0 Le Code du travail renferme plusieurs lacunes et une partie de ses dispositions ne sont toujours pas appliqu\u00e9es. D\u2019o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9, selon Sa\u00efd Naoui, d\u2019amender le texte. Ce sp\u00e9cialiste du droit du travail formule m\u00eame des recommandations. D\u00e9tail. Le Matin \u00e9co&nbsp;: Le Code [&hellip;]<\/p>","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1"}],"collection":[{"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1"}],"version-history":[{"count":14,"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2545,"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1\/revisions\/2545"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/nravocats.ma\/ar\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}